Mentions Légales – SPA de la Haute Vallée de l’Arve

Dernière mise à jour : 03/02/2026

Éditeur du site

SPA de la Haute Vallée de l’Arve (SPA HVA) Association régie par la loi du 1er juillet 1901 Identifiant RNA : W742002559 Siège social : Mairie de Sallanches, 74700 Sallanches Date de création : 30/06/1964

Responsable de la publication : Bénédicte Daniaud, Responsable communication Email : spahva74700@gmail.com Téléphone : 07 62 71 25 71


Hébergement

WordPress.com – Automattic Inc. 60 29th Street #343, San Francisco, CA 94110, États-Unis Site : wordpress.com Email : support@wordpress.com


1. Objet du site

Le site https://www.spadelahautevalleedelarve.fr/ a pour objet de présenter les activités de la SPA HVA, de promouvoir la protection animale et de permettre l’adoption des animaux.


2. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, vidéos, icônes, photos) est la propriété exclusive de la SPA HVA ou de ses partenaires et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de la SPA HVA.


3. Données personnelles

Les informations collectées via le site (emails, formulaires de contact) sont destinées exclusivement à la SPA HVA pour la gestion des contacts et des adhésions. Elles ne sont ni vendues ni transmises à des tiers.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant en contactant : spahva74700@gmail.com


4. Responsabilité

La SPA HVA met tout en Å“uvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations présentes sur le site. Elle ne pourra être tenue responsable pour :

  • Toute erreur ou omission
  • L’utilisation qui pourrait être faite des informations diffusées
  • Tout dommage direct ou indirect pouvant découler de l’accès ou de l’utilisation du site

5. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. La SPA HVA n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu.


6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Vous pouvez à tout moment configurer votre navigateur pour refuser les cookies.


7. Loi applicable

Le présent site et ses mentions légales sont régis par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.